Modele de contrat de sous traitance btp

Cet accord de construction couvre la plupart des questions cl?s trouv?es dans les contrats de longue dur?e de l`industrie, mais dans un langage plus simple et avec moins de complexit? juridique. Il a ?t? r?dig? exclusivement pour les utilisateurs de BuildingAdvisor.com? par l`avocat de la construction Gary Ransone, J.D. II) une lib?ration de privil?ge lors du paiement final ? l`entrepreneur, qui accepte ?galement de fournir le repr?sentant du propri?taire avec une mainlev?e de privil?ge pour tous les sous-traitants, de niveau inf?rieur Les sous-traitants et les fournisseurs de mat?riel qui ont des droits de privil?ge contre le projet. 1,2. l`entrepreneur est [entrepreneur] est un entrepreneur g?n?ral d?ment licenci? en r?gle, licence # [num?ro de licence], avec les coordonn?es ci-dessous ? un contrat de construction est un document ?crit entre un propri?taire et un entrepreneur g?n?ral, en pr?cisant la construction, les r?novations, les modifications ou tout autre travail ? effectuer sur le domicile ou le terrain du propri?taire du bien. 19. lois et r?glements: l`entrepreneur, ses employ?s et repr?sentants et sous-traitants de chaque palier, doivent en tout temps se conformer ? toutes les lois, ordonnances, r?gles et r?glementations applicables, qu`elles soient f?d?rales, ?tatiques ou municipales, en particulier celles relatives aux salaires, les salaires, les heures, les conditions de travail, la s?curit?, tous les codes du b?timent applicables, et le paiement de toutes les taxes de toute nature. L`entrepreneur est responsable de l`obtention de tous les permis gouvernementaux requis pour le travail, sauf accord contraire des pr?sentes. Y compris une clause de dommages-int?r?ts liquid?s n`est pas sans risques. Le montant convenu n`est peut-?tre pas suffisant pour couvrir le montant total des dommages subis par le propri?taire. Ou il peut ?tre plus grand que le montant qu`un tribunal aurait ordonn?.

Cependant, avec une clause de dommages-int?r?ts liquid?s, le propri?taire peut ?tre assur? qu`il ou elle r?cup?rera un certain montant pour le retard dans la construction, et l`entrepreneur peut limiter son exposition. Les types de contrat de construction sont g?n?ralement d?finis par la mani?re, le d?caissement va ?tre fait et d?taille d`autres termes sp?cifiques, comme la dur?e, la qualit?, les sp?cifications, et plusieurs autres articles. Ces types de contrats majeurs peuvent avoir de nombreuses variantes et peuvent ?tre personnalis?s pour r?pondre aux besoins sp?cifiques du produit ou du projet.